Marque enregistrée - Marque en vigueur

20 Novembre
Madame Soizic Jacquin Chevalier

Numéro de dépôt :
4531337
Date de dépôt :
06/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2029
20 Novembre de Soizic Jacquin Chevalier

Présentation de la marque 20 Novembre

Déposée par voie électronique le 6 mars 2019 par madame Soizic Jacquin Chevalier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 20 Novembre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est madame Soizic Jacquin Chevalier domicilié(e) 74 impasse Beauregard - 74330 - EPAGNY METZ-TESSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Soizic Jacquin Chevalier domicilié(e) 74 impasse Beauregard - 74330 - EPAGNY METZ-TESSY - France.

La marque 20 Novembre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4531337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 20 Novembre arrivera à expiration en date du 6 mars 2029.

Soizic Jacquin Chevalier a également déposé les autres marques suivantes : In Cauda Venenum


Madame Soizic Jacquin Chevalier - 74 impasse Beauregard - 74330 - EPAGNY METZ-TESSY - France


Madame Soizic Jacquin Chevalier - 74 impasse Beauregard - 74330 - EPAGNY METZ-TESSY - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; bracelets de montres ;

Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ;

Chapellerie ; foulards.